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Marques déposées par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques – AFP
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DICTIONNAIRE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIRE ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUE DE L'AFP
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DICTIONNAIRE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIRE ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUE DE L'AFP
Association Française des Polyarthritiques – AFP Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3424194
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DICTIONNAIRE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIRE ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUE DE L\'AFP de Française des Polyarthritiques – AFP

Présentation de la marque DICTIONNAIRE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIRE ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUE DE L'AFP

Déposée le 14 avril 2006 par l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques – AFP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DICTIONNAIRE DE LA POLYARTHRITE RHUMATOIRE ET DES RHUMATISMES INFLAMMATOIRES CHRONIQUE DE L'AFP »

Le déposant est l'association loi 1901 Française des Polyarthritiques – AFP domicilié(e) 53 rue Compans,75019 - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 303 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Laurence QUEFFELEC AFP domicilié(e) 53 rue Compans,75019 PARIS - 75019 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Française des Polyarthritiques – AFP a également déposé les autres marques suivantes : PolyarthriteInfos


Association Française des Polyarthritiques – AFP Association Loi 1901 - 53 rue Compans,75019 - 75019 - France - SIREN 390303279


Madame Laurence QUEFFELEC AFP - 53 rue Compans,75019 PARIS - 75019 - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447603 - Publication au BOPI 2007-01-29

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Produits de l'imprimerie : livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;Education de la santé : formation ; informations en matière d'éducation sur la polyarthrite rhumatoïde et des rhumatismes inflammatoires chroniques ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; publication de livres et de périodiques sur support informatique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.